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Lundi 18 décembre 2017 à 18 h

Madame, Monsieur, chers collègues

J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se tiendra à la Mairie le lundi 18 décembre 2017 à 18h 00

Dans l’attente du plaisir de vous y rencontrer, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sentiments distingués.

Le Maire,

T.BUISSON

ORDRE DU JOUR :

– Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du jeudi 21 septembre 2017,

– Nomination du secrétaire de séance,

– Délibération N°1 : Adhésion au contrat du centre de gestion de Saône et Loire auprès de la CNP Assurances pour la couverture de nos obligations statutaires concernant les agents de la commune à la CNRACL et a l’IRCANTEC A compter du 1er janvier 2018,
– Délibération N°2 : Création d’une servitude au profit de la CUCM-Chemin de la Châtelaine,
– Délibération N°3 : Ouverture d’enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural : COMMUNE/DEGUEURCE LOÏC,
– Délibération N°4 : Résiliation Bail – Cour des Ursulines – M. LANGLOIS,
– Délibération N°5 : Contrat de bail avec la société CELLNEX France,
– Délibération N°6 : Mandat sans exclusivité à l’agence immobilière – NICEPHORE IMMO SARL,
– Délibération N°7 : Convention relative à la participation financière des frais d’acquisition de matériel pédagogique pour le RASED du CREUSOT,
– Délibération N°8 : Participation des familles pour frais Petite Enfance le Creusot et le CCAS de Torcy gestionnaire du service de la Maison petite enfance,
– Délibération N°9 : Création d’une régie de recettes diverses,
– Délibération N°10 : Création d’une régie de recettes restaurant scolaire et garderie périscolaire,

– Délibération N°11 : Tarifs- Caveaux et concessions cimetière communal,
– Délibération N°12 : Tarifs location salle d’exposition Galerie du Baillage,
– Délibération N°13 : Tarifs location salle des fêtes et refacturation de la vaisselle et accessoires,
– Délibération N°14 : Attributions de subventions,
– Délibération N°15 : Indemnité de Conseil allouée au Comptable du Trésor – Mme Wagener,
– Délibération N°16 : Décision modificative N°4.

– Décision du Maire : DEC2017-09-27-A : Mise à disposition du gymnase des Ursulines au Collège Saint Gilbert,
DEC2017-10-30-A : Renouvellement Bail Centre Médical Mme MARCHESI SEGURA Dominique,
DEC2017-11-15-A : Résiliation Bail de location- Garage N°1 rue de la Mairie Josette LEBEAU,

– Questions diverses

 

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